Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 29·fr
    ...ns de Maître Mohamed Ennouri Avocat à Tunis, dans un délai de 20 j...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 28·fr
    ...02, Avenue du 03 Aout -Trocadéro - 4000 - Sousse R.C : B114492001...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 12·fr
    ...on et de la Production des Hydrocarbures; --- **Arrête :** **Ar...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 25·fr
    ... la résiliation du contrat de location de l'établissement secondai...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 5·fr
    ...Conditionnement des dates et commerce local et à l'exportation Du...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 31·fr
    ...ré à la recette des finances Trocadéro en date du 15/02/2016, sous...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 25·fr
    ...ré à la recette des finances Trocadère Sousse le 12/1/2017 sous le...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 19·fr
    ...nt - Réduire le montant de la location. 2018B01457SRLB2 ## Augme...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 183·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...
  • Annonces Légales·2024 / N°032·page 5·fr
    ...t de maître Mouhaimen Kaffel Avocat à la cour de cassation sis à I...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 27·fr
    ...2, avenue de 3 août Trocadéro - 4000 Sousse RC : B138532001 Souss...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 17·fr
    ...chez Maître Sadok Bou Hélal, avocat, 171, Rue Bab-Souika, à Tunis,...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 19·fr
    ... chez Maître Mansour Cheffi, avocat, 41 rue Jamal Abdennaceur, Tun...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 20·fr
    ... la résiliation du contrat de location de fonds de commerce de Hôt...
  • Journal Officiel·1974 / N°068·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 33·fr
    ...e Maître Abdessellem Kallel, avocat 11 avenue de Paris ainsi qu'en...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 26·fr
    ...Cet avis remplace les convocations individuelles destinées à chaqu...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 6·fr
    ...s tous les trois mois, sur convocation de son Président, de sa pro...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 19·fr
    ...— La commission d'achat se réunit sur convocation de son président...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 23·fr
    ...erche et la production des hydrocarbures liquides et gazeux, Jour...