Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 26·fr
    ...intermédiaire agréé à un taux avantageux, conformément aux conditi...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 9·fr
    ...Dans cette position, l'intéressée bénéficie des indemnités et avan...
  • Annonces Légales·2011 / N°041·page 18·fr
    ...4232011 - Apport en nature et avantages particuliers : Néant. - Co...
  • Annonces Légales·2016 / N°031·page 19·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 12·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 3·fr
    ...s avec des salaires ou autres avantages accordés par l'État ou les...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 34·fr
    - cadre avec fonction et avantages de chef de service d'administra...
  • Annonces Légales·2026 / N°001·page 4·fr
    ...- Avantages particuliers: Aucun. - Conditions d'admission aux asse...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 18·fr
    ...Ils conserveront l'ancienneté d'indice lorsque l'avantage du trait...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 2·fr
    ...(10DT) chacune 11- Les avantages particuliers stipulés dans le pro...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 15·fr
    ...l pendant 5 ans en fixant ses avantages. Deux exemplaires dudit p...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 15·fr
    ...ement en une seule étape. 11. Avantage au profit de l'un des actio...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 21·fr
    ...- Fixation de la rémunération et avantages accordés au gérant. 20...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 15·fr
    ...es du projet, ayant emploi et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 28·fr
    ...demnités ainsi que tout autre avantage en espèces ou en nature, le...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 19·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantage au profit de l'un des actio...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 26·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 30·fr
    ...Abdelhamid BOURICHA pour évaluer les avantages particuliers. 3) l...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 8·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages alloués au chef de service...