Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 821 résultats pour ""ITEM""
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 25·fr
    ... à traiter et en liquide de traitement et d'extraction de la suspe...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 2·fr
    ...rter la célérité requise au traitement des réclamations qui lui so...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 20·fr
    ...| | 3) - Traitement informatique. | - Service de l'informatique. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...4) Fixer et régler les traitements, salaires, indemnités et avanta...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 2·fr
    ...a Tunisie seront échangés gratuitement au taux d'un dinar pour mil...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 30·fr
    ...- qu'elle a approuvé les statuts et déclaré la Société parfaitemen...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 28·fr
    ...e de deux ans, renouvelable tacitement, le fond de commerce de res...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 12·fr
    ...inorganique réfractaire, le traitement de cette composition avec d...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 12·fr
    ...ssorage, - un dispositif de traitement des fruits, notamment contr...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 4·fr
    ...de l'enceinte de l'usine de traitement appartenant à British Gaz a...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 7·fr
    ..., accordé à plein ou à demi-traitement, l'agent bénéficiaire est c...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 21·fr
    ...procédé et produits pour le traitement des tuiles, briques et prod...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 32·fr
    ...ée d'une année renouvelable tacitement d'année en année, le fonds ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 49·fr
    ...— 15.000 actions seront attribuées gratuitement aux anciens action...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 3·fr
    ...s des personnels chargés du traitement automatique de l'informatiq...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr
    ...istratifs ; — de fixer les traitements, salaires et indemnités de...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 3·fr
    ...Le calcul des retenues se fera sur la base du traitement afférent ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ...t au douzième (1/12) de son traitement brut annuel (900 dinars), e...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 5·fr
    ...quise lorsque l'avantage de traitement résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 18·fr
    ...s des personnels chargés du traitement automatique de l'informatiq...