Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 9·fr
    ...Les Gouverneurs, propriétaires ou locataires d'un logement, perçoi...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 30·fr
    ...1) la révocation du gérant de la société, monsieur Jamel Bassi, 2)...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 6·fr
    ...Location des voitures. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Romdhane Jebah...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 27·fr
    ...RANT N° B-750 /1 AVIS DE CONVOCATION A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDI...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 6·fr
    ...t des collectivités publiques locales dont l'encaissement sur débi...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 26·fr
    ...nseil d'Administration; La révocation des administrateurs suivant...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 28·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 15·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 6·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président chaque fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 23·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des Etablissements public...
  • Annonces Légales·2005 / N°043·page 7·fr
    ...uitus entier définitif et irrévocable à Monsieur Fethi Allani de s...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 19·fr
    ...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 18·fr
    ...étroliers de forage, vente et location d'équipements et outils de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 22·fr
    ...1- Vente de fonds de commerce Exercé dans le local sis au n°17 Rue...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 2·fr
    ...6- Convocation de la première réunion du Conseil D'administration....
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 31·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 11·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 11·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 19·fr
    ...sociés décident de changer le local de la société à l'Immeuble Zar...