Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ...1) En cas de vacance par décès ou démission d'un ou plusieurs admi...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 15·fr
    ...Elle tient lieu de commission d'avancement pour tout le personnel ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 8·fr
    ...rne les douanes, la santé, l'admission des étrangers et le contrôl...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 13·fr
    ...membre - le commissaire régional au développement agricole ou son ...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 8·fr
    ...cutives entraîne de droit sa démission. Les délibérations du Cons...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ...Toutes opérations, représentation, commission et courtage, relativ...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 37·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration; 2°) Rapport du Commissair...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 22·fr
    ... du 7 janvier 1976 Meeki Tahar Missatira, à compter du 7 janvier 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 25·fr
    ...énéficient après avis de la commission paritaire consultative d'un...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 20·fr
    ...aarek, épouse HAJAT, dont la démission a été acceptée. Pour extra...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 6·fr
    ...impossibilité d'accomplir leur mission; - en refusant aux mêmes ag...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 12·fr
    ...ira ben Messaoud ben El Amri Hemissi — Hassine ben Rabah ben Moham...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 7·fr
    ...utives, entraîne de droit sa démission. ART. 53. — Le Conseil de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 8·fr
    ... à compter du 1er avril 1974 Lamissi Yamina, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 32·fr
    ...des correspondants, ou par l'admission de l'un d'eux au bénéfice d...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 11·fr
    ...55, au Bureau de la Propriété Industrielle, le Commissariat à l'En...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 7·fr
    ...0 à 40.000 Dinars et ce par l'émission de 3.000 actions de 5 Dinar...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 10·fr
    ...itoire pour lequel ils sont commissionnés. L'empreinte des martea...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 38·fr
    ...nommé comme Commissaire aux comptes pour le premier exercice socia...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 47·fr
    ...Khadhra | Salarid | A0909850902 | SKANDRANI Missaoui Imen | 30 Rue...