Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 21·fr
    ...- Approbation des modalités et des délais de la convocation de l'A...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 16·fr
    ... MD par des crédits bancaires locaux et extérieurs et le reste par...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 47·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 13·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général du cen...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 14·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 8·fr
    ...strielle, les modalités de déblocage des fonds à accorder par le f...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 27·fr
    ...Intérieur et du Développement Local | Sans changement | Sans chang...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 23·fr
    ...L'exploitation sous forme de gestion de location, de création, d'a...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 29·fr
    ...a), ayant un Ben Hafsia pour avocat constitué. Porté saisi : Amor...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 4·fr
    ... cinq jours qui suivent la convocation rendue au représentant en 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 13·fr
    ..., des Collectivités publiques locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 5·fr
    ...es destinés à remplacer des autocars endommagés ou en panne sont d...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 7·fr
    ...e transport routier fabriqués localement ou importés. 1.3 - Date ...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 39·fr
    ...t aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...
  • Journal Officiel·2001 / N°089·page 18·fr
    ...- d'une allocation pour l'achat de fournitures scolaires dont le m...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 3·fr
    ...Local n°116 Immeuble les Parcs, Av. Abderrahmen Khabtheni, Nouvel...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 18·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 37·fr
    ...parts sociales Société Tunis Vocal Services (T.V.S) SARL au capit...