Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1994 / N°063·page 4·fr
    ...n des collectivités publiques locales. # PREMIER DE L'ECONOMIE NA...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 7·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration. Art. 15...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 10·fr
    ...na à la résidence El Rihab 1, local n° 07, 2083 - La Gazelle Arian...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 12·fr
    ...- La société COLACEM représentée par Mr Marco Focardi. Le mandat ...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 32·fr
    ...Convocation extraordinairement de l'assemblée générale dans les bu...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 13·fr
    ...vendeur devront accepter, irrévocablement, le résultat de l'arbitr...
  • Annonces Légales·2009 / N°005·page 9·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire : L'assemblée g...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 13·fr
    2- Révocation de M. Houcine SGHAIER du poste de Directeur Général ...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 25·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son prési...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 11·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles). Le préside...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 36·fr
    ...- De louer un local à usage dépôt situé à : 8, Impasse n°1 - Avenu...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 52·fr
    ...oduits non réglementés acquis localement ou importés. 2018403458S...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 12·fr
    ...Location et exploitation de biens immobiliers. Durée : 99 ans. G...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 7·fr
    ...On entend par "opérateur public" l'État ou une collectivité locale...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 35·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 15·fr
    ...ciétés commerciales et sur convocation du gérant pour débattre la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 3·fr
    ...Location nécessaire pour fêtes. Durée : 99 ans. Gérant : Monsieu...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 14·fr
    ...Société de location et d'exploitations hôtelières. Siège social :...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 47·fr
    ...erce n° 32.576 — TUNIS — CONVOCATION A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE O...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 26·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...