Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 20·fr
    ...C - EPREUVE EN LEGISLATION FINANCIERE : - Le budget de l'Etat des...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 3·fr
    ...directeur général inscrite au registre de commerce du tribunal de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 60·fr
    ...La propriété saisie consiste en une parcelle de terre non enregist...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 42·fr
    ...Amen Bank, au nom de son représentant légal, inscrite au registre ...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 13·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 9 septembre 19...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 44·fr
    ...e en date du 24 avril 1966, enregistré à Sfax, le 26 mai 1966, Fol...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 16·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 17 jui...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 4·fr
    ...e 2 seront communiqués pour enregistrement à l'Organisation de l'A...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 12·fr
    ...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 45·fr
    ...Six Mille dinars (6.000) outre frais de poursuites et enregistreme...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 9·fr
    ...Le registre des inscriptions des candidatures est clos huit jours ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 46·fr
    ...à l’exception des carnets d’enregistrement. ### Pièces à fournir ...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 7·fr
    nullité, être enregistrée à la direction générale des mines deux m...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 10·fr
    ...Le cachet de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordr...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 9·fr
    ...iété anonyme, immatriculée au Registre de Commerce de Tunisie sous...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 22·fr
    ...privé en date à Tunis du 4 septembre 1963, enregistré à
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 9·fr
    ...Le cachet de la poste ou la date de l'enregistrement au bureau d'o...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 12·fr
    ...- enregistrement de brevets d'invention, de non commercial, procéd...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 6·fr
    ...ks fin de mois les plus bas enregistrés durant la période des six ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 4·fr
    ...- enregistrer, cataloguer et indexer les documents appartenant à l...