Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 18·fr
    ...- Convocation de l'AGE pour statuer sur l'augmentation de capital....
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 29·fr
    ...u de Maître Ibrahim Zitouni, Avocat, 14, Avenue de Carthage, Tunis...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 30·fr
    ...elle période illimitée sauf révocation faite à l'unanimité des ass...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 23·fr
    ...aire du 12/12/2013 Société de Location des Propriétés Baties «Le G...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 34·fr
    ...- Contrat de location. - Carte d'identification fiscale. - Déclara...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 16·fr
    ...ésent décret et concernant la localité de Béni M'tir. Art. 2. - L...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 16·fr
    ...uitus entier définitif et irrévocable au titre de sa gestion pour ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 18·fr
    ...roit au bail se rapportant au local sis à immeuble Essaada avenue ...
  • Journal Officiel·1997 / N°079·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 24·fr
    ... la nécessité l'exige, sur convocation de son président. Elle ne p...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 61·fr
    ...intérieur et du développement local et de la ministre l'équipement...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 10·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 24·fr
    ...été et lui a donné quitus irrévocable et définitif pour toute la d...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 30·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 58·fr
    ...sidente opérant sur le marché local, - augmentation du capital so...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 23·fr
    ...Maitre Jameleddine El-Askri, Avocat, 4, Rue Hanou, à Tunis, a dema...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 5·fr
    ...ion, réparation, maintenance, location d'engins ou d'équipements e...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 20·fr
    ...tance n° 41616, du contrat de location, de la déclaration d'existe...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 6·fr
    ...— Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son pré...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 19·fr
    ...N° B-700/1 ## LOCATION DE FONDS DE COMMERCE Par acte sous seing ...