Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 37·fr
    ...ficacité d'intervention pour ajuster la marche des projets. Art. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°079·page 8·fr
    ...cacité d'intervention pour réajuster la marche du projet. Art. 5....
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 10·fr
    ...nce de Sfax sise au palais de justice rue Aboulkacem Chebbi Sfax l...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 16·fr
    ...Puis en maçonnerie rustique 3 pièces-magasins et une écurie. Ces c...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 3·fr
    ... sud à la limite de la zone industrielle accessible par une piste ...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 36·fr
    ...appert que le conseil a nommé Mustapha Belkhiria, comme Président ...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 29·fr
    ...Grombalia Zone Industrielle - Gouvernorat de Nabeul. Par procès-v...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 12·fr
    ...Union Bancaire pour le Commerce et l'industrie, société anonyme, R...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 13·fr
    ...onale pour le Commerce et l'Industrie, à Tunis. Ali ben Amara ben ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 16·fr
    ...— L'employeur est tenu de justifier, à tout moment, aux agents cha...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 18·fr
    ...ar ben Ali M'hiri, Hafedh ben Mustapha M'hiri, Abdelaziz ben Ahmed...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 12·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 7·fr
    ...— Il autorise son président à ester en justice et à accepter tous ...
  • Journal Officiel·1984 / N°069·page 33·fr
    ...oût 1984 sous le n° 597 de la justice cantonale de Kébili. La pre...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 5·fr
    ...3°) — Les copies ou extraits des délibérations à produire en justi...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 22·fr
    ...Rue 8601 Jumelage Dépôt SNT Zone Industrielle Charguia 2035 Tunis...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 7·fr
    ...résentant du ministère de l'industrie, - un représentant du minist...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 6·fr
    ...affectés à l'exploitation d'industries saisonnières ou de villégia...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 18·fr
    ...te opération commerciale ou industrielle, mobilière ou immobilière...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 44·fr
    ...2011S01426VEPA1 Vente aux enchères publiques Etude Maître Mustap...