Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 7·fr
    ...4- La révocation de Mr Sellimi Lotfi du conseil d'administration. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 25·fr
    ...d'une façon définitive et irrévocable et le quitus est accordé au ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 56·fr
    ...rté à Tunis, exploité dans le local appartenant aux frères Maalej....
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 7·fr
    ...n'a pas fait l'objet d'une convocation régulière. Il en est de mê...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 4·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration. Art. 15...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 37·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2009 / N°002·page 17·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 6·fr
    ...Tous travaux de nettoyage et désinfection des locaux. Durée : 99 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 4·fr
    ...27, rue Ibn Charaf - local C3 - Cité les jardins - le Belvédère 10...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 57·fr
    ...és visibles à notre dépôt de stocage de papiers à Djebel Djellaud ...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 20·fr
    ...i N° C-42 --- ## AVIS DE CONVOCATION A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDI...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 16·fr
    ...e n°30764 tenue suite à la convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 42·fr
    ...trale de Tunisie de chaque déblocage et communiqueront à la Direct...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 25·fr
    ...1) Entériner le mode et délais de convocation de l'assemblée. 2) L...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 26·fr
    ...sé établit et approuvé par l'avocate maître Hayet Bredi le 3 janvi...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 16·fr
    ...Affectation des résultats - Révocation de Mr Raimund Gundlach de s...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 10·fr
    ...énagement et de décoration de locaux. Durée : 99 ans. Gérance : ...