Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 6·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 14·fr
    ...Pour le conseil d'administration, Hatem Kourda, avocat à la cour d...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 24·fr
    ...istration, l'exploitation, la location, la gérance, la vente de to...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 15·fr
    ...u 17 avril 2008, - Contrat de location enregistré à la recette des...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 49·fr
    ... chez Maître Brahim Zitouni, avocat 14 avenue de Carthage, à Tunis...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 47·fr
    Convocation de l'assemblée générale ordinaire SICAV AMEN Société d...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 21·fr
    ...jet social de la société à la location des immeubles et meubles pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 3·fr
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  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 15·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 29·fr
    ...Révocation de M. Noureddine Manai de ses fonctions de gérant et no...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 11·fr
    ...- Allocation aux membres du conseil d'administration d'une rémunér...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 23·fr
    ...cconage et de manutention, la location des citernes pour le stocka...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 3·fr
    ...Nettoyage et désinfection des locaux. Gérance : Mme Rima Rouai. 2...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 4·fr
    ...- Avocat général auprès des services judiciaires : membre. - Insp...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 8·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 16·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 21·fr
    ...u aux collectivités publiques locale, telle que modifiée et complé...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 45·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2026 / N°033·page 17·fr
    ...on d'une huilerie situé, à la localité elhania, près de la route n...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 6·fr
    ...2.** — Sauf pour les vols locaux, le dépôt du plan de vol est obli...