Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 19·fr
    ...Toutefois, les heures perdues par suite d'interruptions collective...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 22·fr
    ...6 et clôturées sans préavis au plus tard le 06 mai 2016. Les dema...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 2·fr
    ...on de l'Association d'Intérêt Collectif de Zarat II. 213 # SECRET...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 22·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 17·fr
    dans la localité la plus proche du lieu de production ou pour pari...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 44·fr
    ...à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influ...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 4·fr
    ...s publics administratifs, les collectivités publiques locales et l...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 26·fr
    ... le 18/05/2015 et clôturées au plus tard le 18/06/2015. Elles peuv...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 13·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 16·fr
    ...## CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF Suivant acte sous ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 8·fr
    ...- les subventions versées par l'État, les collectivités publiques ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 4·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Na...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 20·fr
    ...à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influ...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 21·fr
    ...e la société telle que décrite plus haut, représentant 2,35 % du c...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 44·fr
    ...Pour plus d'informations prendre connaissances du cahier des charg...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 8·fr
    ...ale ou par extraits dans un ou plusieurs journaux, le tout aux fra...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 49·fr
    ...— Par délibération en date du 11 novembre 1974, la collectivité de...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 14·fr
    ...u visa des dépenses d'un ou de plusieurs chapitres du budget de l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 31·fr
    ...Gérants statutaires avec les pouvoirs les plus étendus, Messieurs ...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 5·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...