Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 11·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 41·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 6·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2005 / N°005·page 6·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire : L'assemblée e...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 20·fr
    ... Sté Odyssee Management, - convocation de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 17·fr
    ... majorité l'approbation de la location en gérance libre des fonds ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 18·fr
    ...### CONVOCATION Messieurs les Actionnaires de la Société Tunisien...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 10·fr
    ...— l'indication de chaque bâtiment et de chaque local; — l'estimati...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 3·fr
    ...Location Matériel. Gérance : La gérance est confiée à Madame Houda...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 23·fr
    ...Le fonds de commerce « Papeterie Laporte » exploité au local sis à...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 5·fr
    ...Rue Victor Hugo n° 54 Trocadéro 4000 Sousse. Gérant : Mr Saifeddi...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 20·fr
    ...3 du prix des terrains ou des locaux nécessaires au projet acquis ...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 29·fr
    ...15) jours après la date de convocation, l'administration doit mett...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 23·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président et chaque...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 9·fr
    ...ment l'exploitation par bail, location ou toute autre forme de tou...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 22·fr
    ...lectroencéphalogramme, l'électrocardiogramme et la mesure des pens...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 12·fr
    ...- L'assemblée approuve les modalités de la convocation de l'assemb...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 46·fr
    ...16 octobre 1978 à 10 h (heure locale). Les constructeurs intéress...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 5·fr
    ...puits, dans le secteur des hydrocarbures. Capital social : 300.00...