Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 10·fr
    ...n des collectivités publiques locales, des Etablissements publics ...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 12·fr
    ...Location de voiture avec ou sans chauffeur. - Durée : 99 ans. - Gé...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 5·fr
    ...Le déblocage de cette tranche est conditionné par la réalisation d...
  • Journal Officiel·2008 / N°023·page 8·fr
    ...intérieur et du développement local au conseil d'établissement de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 61·fr
    ...A défaut, il sera forclos, et ce, par le biais d'un avocat où il é...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 20·fr
    ...de la société et transfert du local de la liquidation à la Rue Héd...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 38·fr
    ...le chez maître Mohamed Azouz avocat, 5 rue de l’Ancienne Poste à T...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 8·fr
    ...Location des Voitures. Durée : 99 Ans. Gérance : Monsieur Naoufe...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 22·fr
    ...- Nomination de Maître Lotfi Ezzeddine, avocat, C.I.N n° 05838436 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 7·fr
    ...u contrat Maître Fetni Lotfi avocat auprès la cour de cassation à ...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 37·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2026 / N°029·page 5·fr
    ...abli par Maître Saoudi Lotfi Avocat auprès de la cour de cassation...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 19·fr
    ...dépôt et brocante, vente et achat des meubles et d'une façon génér...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 31·fr
    ...s autres organismes agricoles locaux et étrangers. 6- L'accompliss...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 3·fr
    ...la construction, la location et l'exploitation d'hôtels, d'établis...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 45·fr
    ...Approbation du contrat de location de voiture entre le gérant et l...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 10·fr
    ...r ASTRUC, domicilié chez son avocat Maître Samir Ouerhani au n°8 R...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 25·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 29·fr
    ...L'exploitation et/ou la gestion de tout établissement à vocation d...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 2·fr
    ...duits agricoles sur le marché local et international, Siège socia...