Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 27·fr
    ...tivité de Gafsa bénéficie des avantages suivants : - L'exonératio...
  • Annonces Légales·2011 / N°025·page 14·fr
    ...itions fiscales relatives aux avantages fiscaux accordés aux inves...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 15·fr
    ...exercice 2018, avec les mêmes avantages et les pouvoirs les plus é...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 2·fr
    ...1.000.000 dinars Avantages particuliers : aucun Les conditions d...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 11·fr
    ...elle et des indemnités et des avantages afférents à son emploi fon...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 6·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service des dou...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 16·fr
    ...c les pouvoirs, émoluments et avantages attribués à son prédécesse...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 2·fr
    ...**Avantages particuliers prévus statutairement** : Néant. Page 42...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 22·fr
    ...Il dispose des pleins pouvoirs et garde les mêmes avantages et rém...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 21·fr
    ...(différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 18·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'admin...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 17·fr
    ...- Statuts ne prévoient aucun avantage particulier - Les modalités ...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 6·fr
    ...types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque...
  • Journal Officiel·2005 / N°001·page 4·fr
    ...uction Tunisie" bénéficie des avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 12·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 19·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 20·fr
    ...adre ayant la fonction et les avantages d'un directeur général d'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 20·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 2·fr
    ...1 dinar Avantages particuliers : néant Conditions d'admission au...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 50·fr
    ...- Faire connaître les avantages de la lecture ; améliorer ses tech...