Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 5·fr
    ...éception de la communication originale par l'État destinataire, la...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 12·fr
    ...1°) prime de sélection originale fixée à 20 p. cent du prix de bas...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 18·fr
    ... pièces la présentation de l'original suffit). — Et la licence d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 8·fr
    ...Fait en double original en langue arabe, à Bagdad le 23 Rabia I 13...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 5·fr
    ...La non-conformité à l'original d'une traduction établie, commise d...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 4·fr
    ...a formule exécutoire; 2°) l'original de l'exploit de significatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 18·fr
    ...n compris dans la superficie originale sus citée, limitée : Au Su...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 14·fr
    ...es copies sont conformes à l'original. Il ne sera tenu compte que ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 34·fr
    ...htar Attia, dépositaire d'un original et entre les mains duquel le...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...ou en dénaturant un document original par quelque moyen que ce soi...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 11·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettan...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 5·fr
    ...es à son authenticité; 2°) l'original de l'exploit de significatio...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 9·fr
    ...cations et pièces comptables originales. Le marin rémunéré au pro...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ...28 - L'huisnier de justice doit mentionner en bas de l'original et...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 23·fr
    ...orrélié et à jour annexé à l'original de la cité délibération. ##...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 11·fr
    ...tre signera cette copie et l'original. S'il ne sait pas signer, la...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 18·fr
    ...'Administration Fiscale ; un original supplémentaire est exigé pou...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 15·fr
    ...ADJ HASSEN, et ce, vu que l'original a été égaré et afin que la d...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 5·fr
    ...Cet exploit sera visé sur l'original par la personne ayant qualité...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 10·fr
    ...tablie en un seul exemplaire original en langues anglaise, arabe, ...