...Un registre spécial est à la disposition des ayants droit pour y f...

...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 19 septembre 1...

...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...

...Passé ce délai et dans le cas où aucune opération n'est enregistré...

...en date du 7 avril 1960, enregistré à Tunis, le 7 avril 1960, vol....

...opérative et assujettis à l'enregistrement ne sont passibles que d...

... 23 Mai 1975 Vu la demande enregistrée le 26 juillet 1973 à la Di...

... licence ; - l'inscription au registre de commerce ; - l'ouverture...

...1) Acte sous seing privé des 9 et 15 décembre 1977 enregistré à Tu...

...3) Un extrait d'inscription au registre du commerce. 4) Un plan d...

...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...

...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...

...de la poste ou de la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...

...Il résulte d'un contrat en date du 1er juin 1962, enregistré à Tun...

...ner leurs observations sur le registre d'enquête réservé à cet eff...

...— Les parieurs, peuvent enregistrer leurs paris « quarté » soit so...

...A cette fin, un registre d'inscription des candidatures est ouvert...

...Impôts spéciaux aux sociétés commerciales; droits d'enregistrement...

...ité; 2) Il prend note dans un registre approprié du mouvement des ...

...irecteur général, inscrite au registre de commerce au près du Trib...