Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 21·fr
    ... à Tunis, et au cabinet de l'avocat poursuivant, Maître Adli Bella...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 3·fr
    ... Ben Salah El Ayari, Premier Avocat Général à la Cour de Cassation...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 4·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 6·fr
    ...ars par des crédits bancaires locaux et extérieurs et le reste par...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 16·fr
    ...1) Révocation de Mr Elyes Riahi en sa qualité de directeur général...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 20·fr
    ...par Maître Amira Abdelhamid, avocat à la cour de cassation qui déc...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 31·fr
    convocation de l'assemblée, d'approuver les rapports de la gérance...
  • Journal Officiel·1981 / N°050·page 15·fr
    ...La société a pour objet la location, l'exploitation, la gestion et...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 22·fr
    ...aménagement et décoration des locaux. De ce fait l'article 2 des s...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 8·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 9·fr
    ...intérieur et du développement local, le ministre de l'agriculture ...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 24·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 28·fr
    ...établissement concerné et les locaux de voisinage tout en limitant...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 3·fr
    ...e par l'intermédiaire de son avocat au greffe du tribunal de premi...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 14·fr
    ...Location de voitures. Durée : 99 ans. Gérance : Monsieur Lotfi B...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 9·fr
    ...- Modalité de convocation des assemblées générales et le lieu de r...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 35·fr
    ... par maître Kourchid Mabrouk avocat à la cour de Médenine, et manu...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 18·fr
    ...16- Modalité de convocation de l'assemblée générale : les actionna...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 22·fr
    ...- Changement de local. 2006X01245SRLB2 Cession de parts sociales...