Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 54·fr
    ...— Qu'elle a nommé comme Commissaires aux Comptes pour les trois pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 14·fr
    ...terminée et qui usent de leur droit de dénonciation prévu à l'arti...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 2·fr
    ...causes que ce soit, n'ont pas droit au remboursement des frais de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 21·fr
    ...lah Jelail, pour une durée de trois mois, commençant le 1er août 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 46·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 17·fr
    ...e Sousse, d'une superficie de trois hectares environ, terre nue, e...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 3·fr
    ...bres du personnel privé ayant droit aux privilèges et immunités. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 27·fr
    ... les échelons 4, 5, 6 et 7 et trois ans pour les autres échelons. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 19·fr
    ...Mohamed ben Sassi ben Youssef ben Khamaria et ses trois frères, en...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 7·fr
    ...uivant ce dernier jusqu'à son croisement avec le chemin reliant la...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 5·fr
    ...chaque année ne peut dépasser trois mois. Le lieu, la date, la na...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 10·fr
    ...helons 4, 5, 6, 7 et 8, et de trois ans pour les autres échelons. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 6·fr
    ...Toute mutation de droit de propriété ou d'usage sur la terre ou su...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 31·fr
    ...Trois années avec tacite reconduction. **Siège** : Tunis, Rue Bac...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 40·fr
    ...missaire aux comptes pour les trois premiers exercices. — Approuv...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 22·fr
    ...e Sousse, d'une contenance de trois hectares et demi environ, comp...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 19·fr
    ...circulaires concentriques et parois transversales. Chaque comparti...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 10·fr
    ... forme allongée et ayant une paroi mince, la ou les dites gaines é...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 30·fr
    ...- trois formateurs choisis par le conseil pédagogique : membres - ...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 4·fr
    ...## Section Troisième - Des Technologues Article 19 : Les technolo...