Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 2·fr
    ...c afin d'être inscrits sur un registre après avoir été revêtus d'u...
  • Journal Officiel·1989 / N°040·page 7·fr
    ...ustifié de son inscription au registre du commerce. 2) si son tit...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 10·fr
    ...La clôture du registre des inscriptions est fixée au 15 décembre 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 7·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 15 août 1970. T...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 16·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 3·fr
    ...— Sont exonérés des droits de timbre et d'enregistrement les actes...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 56·fr
    ...n date du 20 décembre 1975, enregistré à Tunis le 7 janvier 1976, ...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ... procès-verbaux portés sur un registre spécial; ils sont signés pa...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 16·fr
    ...N° 3159 Le public est informé que par une pétition enregistrée à ...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 6·fr
    ...N° 4.835** Le public est informé que par une politité enregistrée...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 17·fr
    ...N° 4.174 Le public est informé que par une pétition enregistrée à...
  • Journal Officiel·1998 / N°008·page 6·fr
    ...comptabilité pour la tenue du registre des oppositions et l'apurem...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 12·fr
    ...nformé que par une pétition enregistrée au Services des Mines, le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 5·fr
    ...sorber le déficit éventuel, enregistré au cours d'une gestion, ou ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 5·fr
    ...ignature de l'intéressé ; Le registre des inscriptions des candid...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 39·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 4·fr
    ...le titre II; Vu la demande enregistrée le 8 mars 1966, sous le nu...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 39·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 6·fr
    ...égation d'El Haouaria, Vu le registre d'enquête relatif à la déli...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 13·fr
    ...e ce décret; Vu la demande enregistrée le 6 janvier 1964, à la Se...