Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 4·fr
    ...— L'opticien-lunetier doit avoir un registre ordonnancier sur lequ...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 8·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 35·fr
    ...te à Sousse du 26 mai 1966, enregistré à la Recette des Finances d...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 24·fr
    ...opies certifiées conformes, enregistrées à Tunis, A. C. I, le 3 oc...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 21·fr
    ...te à Tunis du 25 août 1969, enregistré dite ville le 9 octobre 196...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 16·fr
    ... (FLUOBAR) ; Vu la demande enregistrée à la direction des mines e...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 16·fr
    ... qui seront consignés dans un registre spécial tenu à cet effet et...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 18·fr
    ...Le registre des actionnaires sera tenu par la BNA capitaux intermé...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 12·fr
    ... JUVIRIE - 2 FÉVRIER 1971 | Registres, cahiers, carnets (de note...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 4·fr
    ...ks fin de mois les plus bas enregistrés durant la période des six ...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 8·fr
    ...xercice de son contrôle, tous registres et documents intéressant c...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 14·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 25 mai 1974. Tu...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr
    ...ltatif sont consignées sur un registre spécial. Elles sont signées...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 44·fr
    ... poursuites et les droits d'enregistrement. **Cahier des charges*...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 25·fr
    ...en date à Tunis, du 18 mars 1958, enregistré à Tunis A. C.I. le 3 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 4·fr
    ...trôler l'identité des cours enregistrés avec ceux communiqués par ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 22·fr
    ...Il est tenu d'enregistrer les opérations comptables sur un livre c...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 16·fr
    ...é, Vu le code des droits d'enregistrement et de timbre, promulgué...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 3·fr
    ...its, audio-visuels, musique enregistrée ou films éducatifs. Chaqu...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 11·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée ...