Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 30·fr
    ...des 23 et 27 janvier 1961, (enregistré à Tunis, le 1er février 196...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 13·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 8·fr
    ... ex-inspecteur central de l'enregistrement, sociétaire sous le num...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ...bénéficie de l'exonération des droits de timbre et d'enregistremen...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...Il adresse chaque année un rapport sur les résultats enregistrés a...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 39·fr
    ...directeur général inscrite au registre de commerce du tribunal de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 37·fr
    ... en date du 10 juillet 1967 enregistré à Nabeul ACT le 8 février 1...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 22·fr
    ...en date du 2 décembre 1980, enregistré à Tunis le 4 décembre 1980,...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...rocès-verbaux figurant sur un registre tenu au siège social et sig...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 11·fr
    ...jet de thèse agréé qui sera enregistré sur un fichier central pouv...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...en date du 24 janvier 1961, enregistré à Gafsa le 3 février 1961, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...— Le présent Accord et ses annexes seront enregistrés à l'Organisa...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 9·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 30 juillet 1976....
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 15·fr
    ...Un registre spécial est à la disposition des ayant-droits pour y f...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr
    ...Ces procès-verbaux sont portés sur un registre tenu en permanence ...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 29·fr
    ...cteur général, non inscrit au registre de commerce demeurant à l'a...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 12·fr
    ... ne serait plus valablement enregistré ou serait arrivé à expirati...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 30·fr
    ...iété anonyme, immatriculée au registre de commerce auprès du tribu...