Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 8·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 7·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 9·fr
    ... Market identifiant unique 1245982N le fonds de commerce sis au ma...
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 24·fr
    ...e 1ère instance de l'Ariana D24982008 il a été décidé la modificat...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 21·fr
    ... la période quinquennale 1978-1982 commenceront dans cette commune...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 31·fr
    ...ature légalisée le 10 février 1982 au titre de quitus. Attendu qu...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 23·fr
    ...s le 16/5/2015 sous le n° 201529821. l'assemblée générale décide ...
  • Annonces Légales·2017 / N°094·page 25·fr
    ...Habib Bourguiba - Tunis M.F : 982975L/A/M/000 CNSS : N°00253861-...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 15·fr
    ...229823-30 Suivant procès-verbal de l'A.G.O du 7/10/2017, enregist...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 3·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 29·fr
    ...45498201-00 Suivant PV de l'assemblée générale en date du 3/9/201...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 20·fr
    ...1598218 / R En vertu du décret gouvernemental n°2016-566 du 2 mai...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 13·fr
    ...ine le 26/12/2018 sous le n°D13982018 il a été constitué une SARL ...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 9·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 49·fr
    ...août 2008, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, fixant le cadre ...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 23·fr
    ...de l'API Tunis, sous le n° D244982004 du 6 mai 2004. Il a été con...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 41·fr
    ...Le conseil d'administration 2007T05982SANB3 --- ### Convocation...
  • Annonces Légales·2011 / N°041·page 26·fr
    ...B2494982007 Matricule fiscal : 000MA1032226/A. En Vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 20·fr
    ...B2418982007 Suivant un PV et acte de cession n° 13700876 le 4/4/2...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 2·fr
    ...ent la loi n° 82-67 du 6 août 1982 portant encouragement aux inves...