Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 36·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la société T.P.S sur ...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 15·fr
    ...2017R04131SODB1 # Constitution d'un Etablissement Individuel Dén...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 40·fr
    ...2018X01925VEPA1 Vente des parts indivises d'un terrain Immatricul...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 15·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés pour l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 15·fr
    ...té et l'eau, avec les parties indivises qui s'y rattachent. Journ...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 5·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés, par lettres indi...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 25·fr
    ...ison au deuxième étage et 1/4 indivise sise à la route Kayed Moham...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 18·fr
    ...Dans l'indivision entre eux pour la première parcelle la deuxième ...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 8·fr
    ... leurs accordant les pouvoirs individuels les plus étendus, et ce ...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 51·fr
    ...Les parts indivises soient 24930/43680 revenant au débiteur saisi ...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 3·fr
    ...la convocation est Individuelle par lettre au domicile du souscrip...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 68·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels de la Socié...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 19·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 39·fr
    ...Les (2/11) indivis du terrain sis à Wedran nord Bir El Gralbla Bir...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 94·fr
    ...1-65, et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 33·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c)...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 14·fr
    ...orés par heure supplémentaire indivisible. — 2d,300 pour les véhi...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 22·fr
    ...X ENCHERES PUBLIQUES DE PARTS INDIVISES D'UN IMMEUBLE IMMATRICULE ...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 34·fr
    ...Par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...