Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 52·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 26·fr
    ...pédagogogique ou psycho-pédagogocandidat quelques mois auparavant)...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 26·fr
    ...s autres organismes agricoles locaux et étrangers. 6) L'accompliss...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 27·fr
    ...jet a eu lieu en intégrant la location des équipements. Extrait 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 38·fr
    ...fonds de commerce exploité au local n° 124 sis avenue Habib Bourgu...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 40·fr
    ...Sont créées les distributions des postes dans les localités désign...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 10·fr
    ...- Révocation de Monsieur Mahmoud Mathlouthi de ses fonctions de gé...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 40·fr
    ...3) L'allocation d'un siège au conseil d'administration à toute per...
  • Annonces Légales·2012 / N°088·page 17·fr
    ...ous seing privé rédigé par l'avocat maître Mohamed Hassen Feki le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 4·fr
    ...Aménagement et décoration des locaux. Durée : 99 ans Gérance : Mr ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 24·fr
    ...« Location Immobilière. 2016R00783SRLB2 Augmentation du Capital ...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 8·fr
    ...ommerce due à exploitation du local commercial rue 20 Mars Zaouiet...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 17·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 7·fr
    ...Zouheïr Arous, avocat général près la cour de cassation, président...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 6·fr
    ...490 du 28 juillet 2004, et au local du complexe de l'enfant à M'sa...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 27·fr
    ...ion de capital Société Tunis Vocal Servise (T.V.S) SARL Augmenta...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 24·fr
    ...e ces produits dans le marché local et à l'étranger. Le gérant Ma...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 56·fr
    ...Toute convocation, citation ou signification doit être faite à cet...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 70·fr
    ...1.500 dinars rue de l'Indépendance — SOUSSE — Avis de convocation...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 12·fr
    ...| Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux | | 28-01 | Halo...