Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 16·fr
    ...Convocation d'une assemblée générale extraordinaire et fixation de...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 8·fr
    ...Vente et location de produits médicaux et paramédicaux. - Durée : ...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 38·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre à vocation ag...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre à vocation a...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 22·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 28·fr
    ...Deux exemplaires, des procès verbaux et du contrat de location, on...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 59·fr
    ...| DELEGATION | LOCALITE | NOMBRE DE LOTS | | --- | --- | --- | |...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 13·fr
    ...erche et la production des hydrocarbures liquides et gazeux; Vu l...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 11·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 27·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président et chaque...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 5·fr
    ...mmerce à usage de pressing du local sise au centre commercial cent...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 4·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 5·fr
    ...intérieur et du développement local. Ne sera, dans tous les cas, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 19·fr
    ...es « Transafrique Compagnie Marocaine d'Assurances », dont le sièg...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 5·fr
    ...Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les con...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 19·fr
    ...Modalités de convocation de l'AGE : L'assemblée est réunie à la di...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 8·fr
    ...Construction et location immobilière à usage commerciale. Durée :...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...