Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 3·fr
    ... début de chaque gestion et au plus tard à fin février à l'ordonna...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 35·fr
    ...Par la même décision collective extraordinaire, Monsieur Hadj Amor...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 12·fr
    ...rêt provisoire, licenciements collectifs ou fermeture. ## ARTICLE...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 36·fr
    ... lieu en vertu d'une décision collective. **Durée** : 99 années à...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 18·fr
    ...— les subventions et participations versées par l'État, les collec...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 15·fr
    ...des Personnels de l'Etat, des Collectivités Publiques Locales et d...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 23·fr
    ...à Sfax Suivant décision collective extraordinaire du 18 juillet 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 31·fr
    ...Les opérations sur titres ARTICLE 102 Au plus tard trois jours d...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 17·fr
    ...D'une décision collective extraordinaire constatée par acte s. s. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 18·fr
    ...r du 15/09/2014 et clôturés au plus tard le 15/12/2014. Ils peuven...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 40·fr
    ...ènes, Tunis Suivant décision collective en date à Tunis, du 26 dé...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 13·fr
    ...des Personnels de l'Etat, des Collectivités Publiques Locales et d...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 5·fr
    ...En plus de la participation à la constitution du fonds de réserve ...
  • Journal Officiel·1987 / N°063·page 3·fr
    ...re au moins de la pharmacie la plus proche. **Art. 2.** — La list...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 35·fr
    ...24 — 26 Place de L'Afrique TUNIS Par décision collective des asso...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 17·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti à 100% aux actionnaires. **...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 15·fr
    ...Pour plus amples renseignements s'adresser soit à l'Étude de Maîtr...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 7·fr
    ...ûts d'eaux acides ou chaudes à plus de 40°, de détritus et de prod...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 5·fr
    ...- être âgé de trente cinq (35) ans au plus; - avoir le niveau de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 37·fr
    ... services publics ; (iv) les collectivités locales, et ceci au c...