Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 12·fr
    ...renonciation des actionnaires individuellement à leur droit préfér...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 52·fr
    ...association de la Chebba des jeux individuels Siège social : sall...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 19·fr
    ...Il s'agit de 140 parts indivises du terrain objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 15·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La Société Magasin Général...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 36·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie soit 27...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 18·fr
    ...Par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 7·fr
    ...autorisés à se faire inscrire individuellement. Pour être inscrit...
  • Journal Officiel·1985 / N°019·page 6·fr
    ...istre des Finances par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 18·fr
    ...rme juridique de l'entreprise individuelle dénommée "YOUPI" ayant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 54·fr
    ...ce qu'elle possède un 1/4 à l'indivise d'un terrain à la route de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 23·fr
    ...fa; Par quarts entrex dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 35·fr
    ...du 26/11/2019 sur 577,5 parts indivises. - Inscription valant sais...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 2·fr
    ...tration, des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 39·fr
    ...nt que propriétaire des parts indivises. Les condamnés sont : - ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 47·fr
    ...n°00607662 avise être propriétaire des deux tiers à l'Indivision d...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 24·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 115,5 parts du T.F n°38656 Bizerte,...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 24·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023401483SANB3 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°038·page 4·fr
    ...nergies renouvelables à titre individuel à des fins d'autoconsomma...
  • Annonces Légales·2004 / N°130·page 2·fr
    ... enchères publiques des parts indivises de l'immeuble immatriculé ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 60·fr
    ...Dans l'indivision entr'eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune char...