Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 16·fr
    ...Ils ont une durée de validité de trois mois à deux ans maximum et ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 154·fr
    ...A défaut, il est procédé au bout d'une semaine au maximum à une au...
  • Journal Officiel·1992 / N°011·page 8·fr
    ...r leurs instruments jusqu'au maximum de leur capacité. Art. 9. — ...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr
    ...destinées à l'épouse et à un maximum de 4 enfants, à l'exclusion d...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 11·fr
    ...es règlements en vigueur, le maximum d'égalité de chances dans le ...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 30·fr
    ...inimum et de quinze jours au maximum. — en outre, pour les ouvrie...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 26·fr
    ...4° La mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative de...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 55·fr
    ...Administration dans un délai maximum de 5 ans; le défaut de libéra...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 8·fr
    ...l doit statuer dans le délai maximum d'un mois à compter de la pre...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 22·fr
    ...5° 10 % au maximum du surplus au Conseil d'Administration qui en f...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 9·fr
    ...mise à pied pour une période maximum de 3 jours, privative de tout...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 3·fr
    ...débiteurs et créateurs ou le maximum de crédits autorisé par la Ba...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 69·fr
    ... ce régime durant un mois au maximum à partir de la date d'annulat...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 14·fr
    ...'exercer leurs fonctions, au maximum à deux mois de congé pendant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 37·fr
    ...Caissier Central ancienneté maximum 5 ans au dernier grade et effe...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 36·fr
    ...5° 10 % au maximum du surplus au Conseil d'Administration qui en f...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 8·fr
    ...ation avec le secrétariat au maximum de neuf autres membres sur la...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 26·fr
    ...« Le nombre maximum des actions à souscrire est fixé à six cent (6...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 5·fr
    ...isé par l'entreprise avec un maximum déductible de vingt mille din...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 26·fr
    ...joré dans la proportion d'un maximum de 10 % des sommes qui, penda...