Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 43·fr
    ...Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces états fina...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 4·fr
    ...de 8.799 - le nombre des voix exprimées est de 3.287.221 - le nomb...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 2·fr
    ...-625 du 26 mars 2002, portant expropriation, pour cause d'utilité ...
  • Annonces Légales·2004 / N°157·page 22·fr
    ...yses et d'Essais les passifs (Exprimé en dinars) Exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 28·fr
    | Schéma des soldes intermédiaires de gestion (Exprimé en dinars)...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 57·fr
    ...AU 31 DECEMBRE 2008 (Montants exprimés en dollars) | Révus du po...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 50·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1985 / N°052·page 5·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 14·fr
    ...s foncières se rapportant à l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 3·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 2·fr
    ...6 du 31 janvier 1981, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 33·fr
    ...arts indivises approximatives expropriées | Noms des propriétaires...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 103·fr
    ...Les avis n'exprimant pas la position de la majorité des membres pr...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 30·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Age...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 13·fr
    ...le | Superficie approximative expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 15·fr
    ...e de la parcelle | Superficie expropriée (ha) | Nom des propriétai...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 46·fr
    ...Pour Extrait N° B-1.725 --- ## « RAVI — EXPRESS » S.A.R.L. Au...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 17·fr
    ...- L'expression «ministères des sports, des affaires de la femme, d...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 1·fr
    ...-820 du 31 août 1983, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 11·fr
    ... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...