130 893 résultats pour ""EGIS""
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 17·fr...La clôture du registre d'inscription est fixée au 15 septembre 197...
- Journal Officiel·1960 / N°006·page 18·fr...enregistré à Tunis, A.C.I., le 9 octobre 1959, volume 705, case 56...
- Journal Officiel·1961 / N°007·page 17·fr...enregistré à Tunis A.C.I. le 23 janvier 1961, volume 717 ter, case...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 15·fr...nformé que par une pétition enregistrée à la Direction de l'Indust...
- Journal Officiel·1991 / N°063·page 8·fr...à l'original, du contrôle des registres de l'État civil tenus par ...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 15·fr...- Un enregistrement permanent de l'origine des mollusques bivalves...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 5·fr...à la réunion et portés sur un registre tenu au siège de l'établiss...
- Journal Officiel·1991 / N°082·page 18·fr...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 6·fr...e des exemptions de droit d'enregistrement, de greffe, de timbre e...
- Journal Officiel·1981 / N°068·page 15·fr...(nouveau).** — La clôture du registre d'inscription des candidats ...
- Journal Officiel·1989 / N°066·page 10·fr...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 27·fr...à Tunis du 27 février 1961, enregistré à Tunis, le 7 juin 1961 sou...
- Journal Officiel·1972 / N°023·page 3·fr...indirects, sur les droits d'enregistrement; 4°) sur les recours f...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 17·fr...Ses ordonnances sont dispensées de la formalité de l'enregistremen...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 39·fr... société anonyme, inscrite au registre de commerce de Tunis sous l...
- Journal Officiel·1971 / N°028·page 6·fr... l'Éducation Nationale sur un registre côté et paraphé par les soi...
- Journal Officiel·1977 / N°017·page 16·fr...Par note sous seing privé en date du 11 janvier 1977, enregistré à...
- Journal Officiel·1996 / N°095·page 11·fr... procès-verbaux portés sur un registre spécial coté et paraphé par...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 42·fr... Générale du 10 avril 1963, enregistrée par extrait à Tunis A.C.I....
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 23·fr...ption de la marchandise, il enregistre tout sur des feuilles appro...