...dinaire du 24 octobre 1965, enregistrés à Djerba, le 24 février 19...

...dont un procès verbal a été enregistré le 21 avril 1976, volume 60...

...de la poste ou la date de l'enregistrement au bureau d'ordre faisa...

...ué date du 12 octobre 1960, enregistré à Menzel Bourguiba le 17 oc...

...Il sera visé pour timbre et enregistré gratis. La présente loi se...

...Les rôles sont déposés aux Recettes de l'Enregistrement ou à la Re...

...les leçons particulières, les registres et documents devant être t...

...ate du février 1975 à Tunis enregistré à même ville le 27 mars 197...

...Amen Allah Ben Mohamed Ben Ali Karaouli commerçant registre de com...

...— Les délibérations des commissions sont consignées dans des regis...

...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...

...Si elle est admise, le jugement ou l'arrêt sera inscrit au registr...

... délégation de Zarzis, Vu le registre d'enquête de ladite commiss...

...nformé que par une pétition enregistrée au Service des Mines, les ...

...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...

...d'une copie de l'acte social dûment enregistré et de l'insertion d...

...200.000 dinars outre les frais de poursuite et d'enregistrement. ...

...nsi que la date de clôture du registre d'inscription sont fixés pa...

...1/ Un certificat d'inscription au registre de commerce 2/ une copi...

...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...