Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 5·fr
    ...Au capital de 34.000.000 Dinars Siège social : 14. Rue 8611 Z.I. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 2·fr
    ...— Les demandes de participation établies sur papier libre seront a...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 28·fr
    ...e de candidature, établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 40·fr
    ... pour la mauvaise gérance des papiers officiels de l'association. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 6·fr
    ...cial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 2·fr
    ...lai et par les voies les plus rapides, tous renseignements dont el...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 101·fr
    ...Madagascar Sfax Capital social : 119.190 dinars Matricule fiscal...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 14·fr
    ...— Une demande de participation établie sur papier simple au nom de...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 5·fr
    ...ectement une participation en capital; Vu la loi n° 59-133 du 14 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 44·fr
    ...ponsabilité limitée ##### Au capital da 150 000 DT Adresse : Sta...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 41·fr
    ...- Le capital est porté de 9.000 DT à 14.700 DT. - Les articles 6 e...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 14·fr
    ...taire et société MOMENTI SARL capital de vingt mille dinars sis ru...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 25·fr
    ...T DE CELLE DE LA LIBERATION Chapitre Premier Dispositions général...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 8·fr
    ...La propriété provient au débiteur par l'usucapion. 5/ Mise à prix...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 45·fr
    ...## TITRE XV ## CONTENTIEUX ### Chapitre premier ## Constatation de...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 7·fr
    ...IETE TRS Société anonyme Au capital social de 670.000 TND Siège...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 20·fr
    ...al, coopératives, entreprises capitalistes, le crédit ; - La produ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 8·fr
    ...## CHAPITRE VI ### Serment ART. 45. — Avant sa titularisation, l...
  • Annonces Légales·2008 / N°079·page 14·fr
    ...à la recette des finances de l'API en date du 7 août 2008 sous n° ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 41·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ### Des Conseils de Perfectionnement Art. 2....