Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 37·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 9·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 7·fr
    ...tro Portatif "SOTEL" dans les locaux de la société SOTO au 48, rue...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 30·fr
    ...2006T05779SRLB2 Révocation du gérant Société Ezzitouna - S.A.R.L...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 25·fr
    ... Maître Abderrahman Aloulou, avocat, 4 rue d'Angleterre, à Tunis a...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 33·fr
    ...a Marsa n° 37, exploité comme local de vente de matériels électriq...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 32·fr
    ...- L'ouverture d'un local secondaire sis au 2 Impasse Fattouma Bour...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 31·fr
    ...ur la signature du contrat de location gérance du fonds de commerc...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 13·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration. Art. 15...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 5·fr
    ...ponsables la procédure des convocations. Plus rien n'éte à dire la...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 17·fr
    ...- révocation de M. Ben Ammar Aimen et M. Ben Yahyaten Sami de la g...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 2·fr
    ...s destinés à la vente ou à la location. **Durée** : 99 ans à part...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 18·fr
    ...ieu indiqués par l'avis de convocation. **But de l'Insertion** : ...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 21·fr
    ...e activité pour la société la location des engins pour les chantie...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 17·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 26·fr
    ...«Société Saïd de location des voitures». Par conséquence l'article...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 22·fr
    ...1 — les transports publics par taxis, louages, bus et autocars 2 —...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 14·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 18·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 6·fr
    ...aire ou nationale et de la convocation qui lui a été adressée, il ...