Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 27·fr
    ...(accord définitif) INTERVENANT O.N.T.T. (Direction de la Promotio...
  • Journal Officiel·2006 / N°021·page 1·fr
    ...563 Loi n° 2006-13 du 13 mars 2006, portant approbation d'un accor...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 36·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 38·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 3·fr
    ...Loi n° 96-8 du 6 mars 1996, portant ratification d'un accord addit...
  • Journal Officiel·2024 / N°008·page 5·fr
    ...qu'il a réalisé en vertu de l'accord de conciliation pénale. Art....
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 9·fr
    ...| 8 | 8 | | 2° Démonstrations pratiques (temps accordé : 1 heure...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 5·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 25·fr
    ...Le ministre chargé des télécommunications peut octroyer un accord ...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 4·fr
    ...Article unique – Est approuvé, le protocole à l'accord euro-médite...
  • Journal Officiel·2016 / N°087·page 10·fr
    ...Article premier - Est conclu le protocole d'accord en matière de s...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 2·fr
    ...11, portant ratification d'un accord de coopération entre le gouve...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 14·fr
    ...icie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2024 / N°150·page 24·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service est accordé...
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 9·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée...
  • Journal Officiel·2016 / N°093·page 12·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur, est accordée à M...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 15·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret n...
  • Journal Officiel·2017 / N°104·page 8·fr
    ...Article premier - Est conclu, l'accord de financement du programme...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 31·fr
    ...1440 du 22 avril 2013, il est accordé à l'intéressée le rang de di...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 15·fr
    ...s indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administra...