Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 36·fr
    ...sursis et de la dispense de l'accomplissement du service national....
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 38·fr
    ...sursis et de la dispense de l'accomplissement du service national....
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 40·fr
    ...sursis et de la dispense de l'accomplissement du service national....
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 12·fr
    ...emblée nationale constituante accompagnées des pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 7·fr
    ...- Les agents désignés pour accomplir des missions auprès des gouve...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 13·fr
    ...ées un certificat attestant l'accomplissement par l'intéressé de s...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 36·fr
    ...s justificatives des services accomplis par le candidat au sein de...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 20·fr
    ...n de la régie atteste de leur accomplissement de tâche qui nécessi...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 10·fr
    ... son accord à un tiers pour l'accomplissement en Tunisie des actes...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 5·fr
    ...ie cinq (5) au moins, - ayant accompli au moins cinq (5) années de...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 9·fr
    ...lle appartient le candidat et accompagnées des pièces suivantes : ...
  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 9·fr
    ...5- Délégation de pouvoir pour l'accomplissement des procédures des...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 11·fr
    ...Ils comportent des enseignements obligatoires accompagnés ou non d...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 27·fr
    ...— Les fonctionnaires qui ont accompli au moins trois ans en qualit...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 22·fr
    ...1- L'acquit-à-caution accompagné, le cas échéant, du procès-verbal...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 8·fr
    ...- classés à la catégorie 4 au moins, - et ayant accompli au moins ...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 28·fr
    ...sursis et de la dispense de l'accomplissement du service national....
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 3·fr
    ...— classés au moins à la catégorie V; — ayant accompli au moins ci...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 34·fr
    ...dent directeur général afin d'accomplir toutes les formalités requ...
  • Journal Officiel·2013 / N°049·page 15·fr
    ...des rapports et documents qui accompagnent les projets de budget a...