Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 8·fr
    ...Les universités procèdent directement à leur ordonnancement. Art....
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 58·fr
    Section 3 - Conditions relatives à l'emplacement du centre Art. 7...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 15·fr
    ...- préparer, présenter et exécuter les budgets de fonctionnement et...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 30·fr
    conformément aux spécificités techniques et aux instructions préci...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 13·fr
    ...a) L'identification de la source de pollution (éventuellement l'id...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 144·fr
    ...ent | 73 601 000 | | | 01.124 | Subventions aux Etablissements...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 81·fr
    ...3 - Les attributions de musée de la Tunisie moderne sont notamment...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 11·fr
    - un représentant du ministère du commerce, - un représentant du m...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 26·fr
    Les dispositions du quatrième tiret du présent article s'appliquen...
  • Journal Officiel·2010 / N°071·page 8·fr
    ...Le Président de la République, Vu la constitution et notamment so...
  • Journal Officiel·2022 / N°064·page 18·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 48·fr
    ...287 - Sont réputés légalement constitués les établissements de coo...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 10·fr
    ...La liste de ces agents est arrêtée par le Président-Directeur Géné...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 40·fr
    ...l'alimentation en eau potable et représenté par son président du c...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 10·fr
    # ANNEXE Programme du Concours pour le recrutement des Commis de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°045·page 6·fr
    - deux (2) représentants des chercheurs exerçant au centre, désign...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 23·fr
    ...La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2022 / N°120·page 15·fr
    Vu l'arrêté du 22 novembre 2016, portant agrément de l'avenant n° ...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 13·fr
    ...Les agents de contrôle des instruments de mesure peuvent, dans l'e...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 10·fr
    - de présenter les recommandations et les suggestions visant à pro...