Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 21·fr
    ...totalité des quotes-parts à l'indivis de la totalité de 86 parts d...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 50·fr
    ...l'immeuble où se trouve les parts dans l'indivision objet de la ve...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 43·fr
    ...30.5 indivisis de la totalité estimée à 35 d'une parcelle de super...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 24·fr
    ...**Premier lot :** La moitié à l'indivision de la propriété dénomm...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 41·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 241833ème indivises de TF n° 24494 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises dans l'immeuble dénommé neziha obj...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 23·fr
    Description de l'immeuble dont 4.462,50 parts indivises font l'obj...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 41·fr
    ...La moitié indivisé d'un terrain nu de forme rectangulaire non clôt...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 47·fr
    ...La partie saisie lui revient 3750000 parts indivis équivalent à 3H...
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 8·fr
    ...Cette moitié indivise a été saisie à la requête de Monsieur Béchir...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 28·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Monsieur Hechmi Ben Moham...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 44·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie Abdesalem Saidani ...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 44·fr
    ...Avocat 2012T02718VEPA1 # Avis d'adjudication de parts indivises d...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 6·fr
    ...| Parts indivises à exproprier | Noms des propriétaires | | --- |...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 11·fr
    ...par période mensuelle indivisible | 0,500 | | B 2 Matériel télép...
  • Journal Officiel·2023 / N°082·page 14·fr
    ...50% du coût du logement individuel ou du logement collectif ou du ...
  • Annonces Légales·2004 / N°148·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : La moitié indivise du TF n° 121235 sis ...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 8·fr
    ...1°) le requérant pour 1/2 indivis; 2°) la dame Messaouda bent Yous...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 45·fr
    ...Descriptif de parts indivises à vendre : il s'agit de 675 parts in...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 58·fr
    ...la totalité des parts indivises de l'ordre de 1500 / 18073 parts d...