5 438 résultats pour ""INVENT""
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- Journal Officiel·1982 / N°023·page 15·fr...Cette invention est caractérisée par le fait qu'elle concerne un n...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 38·fr...Cette invention est caractérisée, en ce que le deuxième circuit es...
- Journal Officiel·1967 / N°002·page 10·fr...(Inventeur Monsieur Bernard Trentini). Cette invention est caract...
- Annonces Légales·2016 / N°031·page 51·fr...- Soumission des rapports d'inventaires physiques des stocks arrêt...
- Journal Officiel·1980 / N°057·page 21·fr...Cette invention est caractérisée en ce que les corps creux sont fe...
- Journal Officiel·1973 / N°024·page 43·fr...Ciba Geigy AG Bâle Suisse a déposé une demande de brevet d'inventi...
- Journal Officiel·1962 / N°007·page 8·fr...--- ### BREVETS D'INVENTION CERTIFICAT DE TROISIEME ADDITION AU ...
- Journal Officiel·1974 / N°032·page 12·fr...Cette invention est caractérisée par le fait qu'il comprend une en...
- Journal Officiel·1980 / N°011·page 18·fr...**Inventeur : Monsieur Louis Gaston Corse.** Cette invention est ...
- Journal Officiel·1981 / N°013·page 17·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'il comporte un premier c...
- Journal Officiel·1967 / N°042·page 14·fr...(Inventeur : Melle Janine OURGAUD). Cette invention est caractéri...
- Journal Officiel·2022 / N°072·page 43·fr... de rémunération | Dépenses d'inventionnement | Dépenses des opéra...
- Journal Officiel·1969 / N°006·page 13·fr...(Inventeurs : Jacques Cholet et Jean-Claude Dubois). Cette invent...
- Journal Officiel·1975 / N°006·page 14·fr...Brevet français du 25 septembre 1973 N° 73 34250 inventeurs : Geor...
- Journal Officiel·1960 / N°054·page 8·fr...TE INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 9.642 Sur le...
- Journal Officiel·1984 / N°037·page 35·fr...**Inventeurs** : Noel Demare; et Remy Kowalski. Cette invention e...
- Journal Officiel·1984 / N°016·page 20·fr...## Ministère de l'Economie Nationale ### BREVET D'INVENTION **Pr...
- Journal Officiel·1984 / N°018·page 21·fr...## BREVET D'INVENTION Protection de la Propriété Industrielle Ser...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 11·fr...(Inventeur : Michel Barbaste). Cette invention est caractérisée p...