Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que le long de lignes paral...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé et un appareillage...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par une van...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 4·fr
    ...U A Taxes sur les brevets d'invention, certificats d'inventeur et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 31·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il comprend au moins un ...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 20·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vin...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 12·fr
    ...A., a déposé une demande de brevet d'invention en vingt ans pour :...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée par la préparation immune tumoral...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 22·fr
    ...Boccara à TUNIS, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que le passage d'égalisatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 16·fr
    ...L'invention est applicable notamment aux systèmes de cartes de séc...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait qu'il comprend plusi...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'il s'agit de nouveaux i...
  • Journal Officiel·2017 / N°063·page 21·fr
    ...es afférentes aux brevets d'invention. Le chef du gouvernement, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 6·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vin...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 21·fr
    ...A., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour ...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un dérivé pyrrolidinique. En ...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 25·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle comprend : un premi...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 23·fr
    ...Cette invention est caractérisée : On y trouve la description d'un...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait qu'il comprend une en...