Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 7·fr
    ...324), portant règlement sur la Comptabilité Publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 75·fr
    ... comptabilité à la direction des affaires financières et de la com...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 82·fr
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  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 7·fr
    ...324), portant règlement sur la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 9·fr
    ...s Publics soumis au code de la comptabilité publique | | | | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 40·fr
    ...irecteur des dépenses et de la comptabilité à la direction des aff...
  • Journal Officiel·2001 / N°041·page 18·fr
    ...s Publics soumis au code de la comptabilité publique au titre des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 6·fr
    ...B/ La sous-direction des dépenses et de la comptabilité qui compre...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 42·fr
    ...* les dispositions de l'article 41 du code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 10·fr
    ...Les articles 41, 95, 107 et 253 du code de la comptabilité publiqu...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 5·fr
    ... à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvr...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 28·fr
    ...La comptabilité du centre technique est tenue conformément aux règ...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 10·fr
    ... fonction à la direction de la comptabilité publique, est habilité...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 21·fr
    Forme de tenue de la comptabilité 23. Les associations autorisées...
  • Journal Officiel·1987 / N°061·page 2·fr
    ...16) La proposition prévue à l'article 275 du code de la comptabili...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 61·fr
    ...* Les dispositions de l'article 88 du code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 23·fr
    ... de l'article 62 du code de la Comptabilité Publique est fixé pour...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 10·fr
    ...ant promulgation du Code de la comptabilité publique et notamment ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 22·fr
    ...Harmonisation du code de la comptabilité publique avec les convent...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 16·fr
    ...— L'Office établira dans le cadre de la comptabilité visée à l'Art...