Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 39·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Herairia, Route de Sedjoumi, confo...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 49·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 61.551 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hammamet Rue Sidi Atigue (ville arabe...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 20·fr
    ...Logements populaires et Réquisitions 60296 Le présent avis fera c...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 24·fr
    ...Héritiers Ali Djehali et héritiers Ali El Oudrefi ## REQUISITION ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 95·fr
    ...Une visite est effectuée avant la mise en place du parc à bois et ...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 33·fr
    ...Réquisition 57739, Sud : Une rue sans nom, Ouest : Une rue sans no...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 22·fr
    ...Réquisition N° 62589 - Au Sud : Réquisition n° 62412. - À l'Est : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 25·fr
    ...## REQUISITION N° 50.390 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 50·fr
    # CHAPITRE 6 ## DISPOSITIONS TRANSITOIRES 1) La loi n°2024-41 du...
  • Journal Officiel·2018 / N°008·page 18·fr
    ...En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 2008-...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 7·fr
    ...## REQUISITION N°28.513 ### GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 25·fr
    ...Réquisition 53.553; - Ouest : Réquisition 54.389; - Sud : El Aouaf...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 19·fr
    ...## REQUISITION N° 60361 ### GOUVERNORAT DE GABES Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 14·fr
    ...## REQUISITION N° 28.861 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 17·fr
    ...— Suivant réquisition N° 60349 déposée au Tribunal Immobilier de T...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 18·fr
    ...Réquisition N° 28.937. À l'Ouest et au Sud-Ouest : Avenue Taieb M...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Remada (Borj Bourguiba), conformément...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 32·fr
    ...## REQUISITION N° 58694 ### GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 48·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 61544 ## GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réqu...