Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 546 résultats pour ""STAM""
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 8·fr
    ...Ces registres doivent être constamment tenus à jour et conservés d...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 46·fr
    ...- soit par la présentation des certificats nominatifs pour estampi...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 24·fr
    ...nique Pour le 2ème échelon : Stambouli Mongi, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 21·fr
    ...Par acte testamentaire du 17 mai 1961, la dame Fatma bent Mohamed ...
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 3·fr
    ...en Hmida Béjaoui en vertu du testament obligatoire : Mohamed Ali H...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 49·fr
    ... le 16/02/2011, Monsieur Riadh Stambouli a été désigné administrat...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 9·fr
    ...Rognure des tranches, Dorure, Estampage, Gaufrage. Maroquinerie : ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 35·fr
    ... au siège de la Société par le stampillage du coupon N° 2. L'Asse...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 16·fr
    ...Fredj Stambouli. A l'Ouest : Salem ben Mohamed Chayata. Le prése...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 29·fr
    ...at de délabrement, sis la rue ISTAMBUL n°35 Bizerte, il est compos...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 11·fr
    ...— La série des timbres mobiles avec estampilles de contrôle pour c...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 23·fr
    ...Amor El Mostamri, à compter du 1er octobre 1963. Pour le 2° échel...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 14·fr
    ...au bureau de la propriété Industrielle la société dite Stamicarbon...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 4·fr
    ... indélébile ou par moulage ou estampage. Au cas où le produit cont...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 6·fr
    ...Monsieur Mohamed Salah Stambouli est nommé en qualité de chef de d...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 3·fr
    ...s déduction de l'impôt contre estampillage des titres nominatifs. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 22·fr
    ...re 1965 au siège social par le stampillage du coupon N° 1. L'Asse...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 8·fr
    ...ndustrielle, la Société dite : Stamicarbon N.V. domiciliée chez Mr...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 44·fr
    ...entre Madame Boulbel ben Sadok Stamboulit, Messieurs Khemais ben S...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 9·fr
    ...t Donations | | | 16) Les testaments et tous autres actes de li...