Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 15·fr
    ...- Le dossier du programme d'intervention foncière et du plan d'amé...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 19·fr
    ...| A du plan TPD n° 45625 (n°189) | Non immatriculée | | 6960 | Hé...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 16·fr
    ...| 101 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 28904...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 4·fr
    ...ons pédagogiques allouée au profit du personnel de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 104·fr
    ...| 295 du plan TPD n° 80911 conforme à la parcelle n° 2 du plan du ...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 58·fr
    ...**Article 38 :** Tout candidat, qui à la date de publication du pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 10·fr
    ...– La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 9·fr
    ...3) Est ajouté après le premier paragraphe du paragraphe 2 du parag...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 4·fr
    - du point "J" la limite se dirige vers l'Ouest en se confondant a...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 2·fr
    ...2865 - Attribution du Prix du Président de la République de l'exce...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 19·fr
    ...Le Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple Rached Khr...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 13·fr
    ...| 567(1) conforme à la parcelle A du plan TPD n° 93975 | Non immat...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 12·fr
    de 400 hectares conformément au plan de l'échelle de 1/25.000 join...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 16·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2008 / N°002·page 13·fr
    ... | | 1 | C I P10 du plan TPD n° 29282 C1 du plan TPD n° 38606 | 1...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 19·fr
    ...| 266 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 2997...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 7·fr
    ...2 - L'unité d'appui au programme d'appui à la compétitivité des en...
  • Journal Officiel·2016 / N°010·page 9·fr
    ...4 | 5 du plan TPD n° 54925 conforme à la parcelle n° 1 du plan du ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 12·fr
    ...ance de Tunis, 1ère substitut du procureur de la République près d...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 13·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...