2 141 résultats pour ""URP""
- Annonces Légales·2020 / N°077·page 4·fr...mentation du capital, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
- Annonces Légales·2004 / N°073·page 10·fr...30) Le surplus est mis à la disposition, de l'assemblée générale q...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 50·fr...êts statutaires à 5 %; 3°) Le surplus à la disposition des actionn...
- Annonces Légales·2010 / N°066·page 20·fr...e fond de réserve légale * Le surplus est mis à la disposition de ...
- Annonces Légales·2023 / N°060·page 16·fr...Les demandes du requérant sont rejetées pour le surplus. Les créa...
- Journal Officiel·1984 / N°065·page 24·fr...Le surplus des bénéfices sera réparti : — 90 % aux actionnaires. ...
- Journal Officiel·1972 / N°006·page 43·fr...Le surplus constitue un complément de dividende. ## Bilan au 31 d...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 19·fr...Le surplus sera réparti proportionnellement entre les associés. D...
- Journal Officiel·1980 / N°044·page 30·fr...- Le surplus est réparti comme suit : - 10% au conseil d'administr...
- Annonces Légales·2004 / N°174·page 6·fr...Le surplus est réparti. Versement des fonds : Les fonds provenant...
- Journal Officiel·1979 / N°043·page 37·fr...ors de la souscription, et le surplus suivant les appels de fonds ...
- Journal Officiel·1984 / N°014·page 12·fr...r de la date d'ouverture des pourparlers, les parties pourront déc...
- Journal Officiel·1996 / N°094·page 34·fr...s enfants et n'a pas droit au surplus au cas où elle a des enfants...
- Annonces Légales·2023 / N°053·page 3·fr...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
- Journal Officiel·1976 / N°023·page 22·fr...Il réserve ses droits dans toutes affaires et pour le surplus. N°...
- Journal Officiel·1967 / N°020·page 49·fr...ment le capital originaire le surplus représente l'augmentation du...
- Annonces Légales·2007 / N°021·page 37·fr...aloou), jumelée d'un entrepôt surplombé lui-même par un étage supé...
- Journal Officiel·1977 / N°024·page 5·fr...e qui favorise, sciemment, l'usurpation de l'exercice du commandem...
- Journal Officiel·1979 / N°074·page 46·fr...e reprise et d'une station de surpression. - Lot N° 2 : Ruin de 22...
- Annonces Légales·2007 / N°078·page 23·fr... et accessible par l'escalier surplombant le patio de la maison. ...