Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 14·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises du 18 août 2008, Portant ins...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 16·fr
    ...- La direction du suivi de la gestion des entreprises et des établ...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 13·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Arrêté du ministre de l'ind...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 60·fr
    ...t des Petites et Moyennes Entreprises sous le n°217 en date du 8 M...
  • Journal Officiel·2025 / N°141·page 6·fr
    ...gré | Chef de service des entreprises publiques des secteurs de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 3·fr
    ...20.000 dinars Durée prescrite à l'entreprise : 99 ans L'adresse ...
  • Journal Officiel·2023 / N°067·page 4·fr
    ...egré | Sous-directeur des entreprises publiques des secteurs du tr...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 13·fr
    ...Ne peut accéder à la catégorie 5 qu'une entreprise agréée dans la ...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 17·fr
    ...a été déposé au registre national des entreprises le 4/10/2022 sou...
  • Journal Officiel·2017 / N°096·page 17·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·2017 / N°097·page 17·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 11·fr
    ...I - L'entreprise d'assurances mandante détient la propriété du por...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 17·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises du 4 décembre 2009, portant ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 53·fr
    ...- Est créée l'entreprise du pôle technologique "Elgazala des techn...
  • Journal Officiel·2000 / N°098·page 5·fr
    ...- Toutes les entreprises, personnes physiques ou morales, ayant ob...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 27·fr
    ...5000 dinars, - entreprise Tunisienne de confection « ETC GROUP », ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 31·fr
    ...En cas d'égalité de voix, le plus ancien dans l'entreprise est élu...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 11·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises, du 30 avril 2007, portant f...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 68·fr
    ...Article premier (nouveau) - Les entreprises éligibles au bénéfice ...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 14·fr
    ...Section II Le conseil d'entreprise Art. 3. - il est créé au sein...