Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 14·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages accordés respectivement au...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 14·fr
    ...15 jours de la publication de la présente notice au JORT Avantage...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 12·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantage particuliers : Aucun. Droi...
  • Journal Officiel·2004 / N°069·page 18·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 9·fr
    ...L'intéressée bénéficie des avantages d'un chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·1994 / N°036·page 5·fr
    ...ouanes de Sousse avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 9·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 9·fr
    ...t les modalités d'octroi de l'avantage de prise en charge par l'Et...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 12·fr
    ...Il a rang, prérogatives et avantages de directeur d'administration...
  • Journal Officiel·2003 / N°101·page 4·fr
    ...es conditions d'octroi de ces avantages, Vu l'avis des ministres ...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 16·fr
    ...Pas d'avantages particuliers. Les titulaires des actions libérées...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 11·fr
    ...— Avantages d'ordre général et répercussions sur le commerce; — Ec...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 2·fr
    ...ion de la rémunération et des avantages du PDG. Liste du souscrip...
  • Journal Officiel·2007 / N°050·page 17·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 3·fr
    ...9) Les avantages particuliers : Néant 10) Admission aux assemblées...
  • Journal Officiel·2005 / N°022·page 12·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 5·fr
    ...méditerranée « TANKMED », les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 20·fr
    ...e de l'intérieur avec rang et avantages de directeur, est habilité...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 17·fr
    ...néant Avantages particuliers prévus statutairement : néant Verse...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 15·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...