Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 48·fr
    ...Sa superficie est de 24 Are 16 Ca en indivision et en copropriété ...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 22·fr
    ...ssine - Hassen Youssef dans l'indivision entr'eux - Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 24·fr
    ...son mandat de gérance à titre individuel pour la durée restante de...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 15·fr
    ...e Abdelmajid Ben Salem dans l'indivision tout le fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2023 / N°034·page 9·fr
    ...onstatation des renonciations individuelles au droit préférentiel ...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 44·fr
    ...vis tient lieu de convocation individuelle. 2009T01472SANB3 --- ...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 20·fr
    ...Le tiers indivis d’un terrain, d’une superficie totale de cinq Mar...
  • Annonces Légales·2010 / N°101·page 26·fr
    ...les parts indivises (433245.5/ 866491 parts) revenant à la partie ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 40·fr
    ...Par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 51·fr
    ...La totalité des 40000 parts indivises revenant au débiteur dans l...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 52·fr
    ...Il s'agit des parties indivises revenants à Mokthar Ben Mansour Ak...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 32·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 10·fr
    ...les parts indivises représentent 46ha 18ares 13ca objet du titre f...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 2·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Journal Officiel·2011 / N°016·page 24·fr
    ...ycle de formation par lettres individuelles. Au terme du délai max...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 69·fr
    ...La présente est considérée comme vocation individuelle à chaque ac...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 45·fr
    ...est un lot de terrain, d'une superficie de 200 parts indivises de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 31·fr
    ...Les parts indivises qui sont deux cent sept parts de l'ensemble de...
  • Annonces Légales·2026 / N°099·page 3·fr
    ...forcement de l'autonomisation individuelle et collective, en coord...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 29·fr
    ...AMM 2,5 B Gymnastique thérapeutique individuelle (minimum une demi...