137 752 résultats pour ""OCA""
- Annonces Légales·2009 / N°039·page 16·fr...- La ratification sans réserves des délais de convocation de l'ass...
- Journal Officiel·1975 / N°070·page 37·fr...emblant de droit sur les dits locaux de le demander au dit tribuna...
- Journal Officiel·1978 / N°009·page 19·fr... création, l'exploitation, la location, la vente de toutes usines ...
- Journal Officiel·1999 / N°065·page 11·fr... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
- Journal Officiel·2000 / N°034·page 22·fr...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
- Journal Officiel·2002 / N°017·page 15·fr...- les subventions versées par l'État, les collectivités locales, l...
- Journal Officiel·2004 / N°013·page 7·fr...les ou par affichage dans les locaux de l'administration. Art. 15...
- Annonces Légales·2022 / N°063·page 18·fr...- Un fonds de commerce avec divers équipements sis au local avenue...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 9·fr...ire se réunit sur deuxième convocation et délibère valablement que...
- Journal Officiel·2019 / N°009·page 7·fr...- les avocats, les notaires et autres des professionnels du droit,...
- Journal Officiel·1971 / N°007·page 9·fr...hez Maître Sassi El Hedhili, avocat 9, rue M'hamed Ali à Bizerte, ...
- Journal Officiel·1972 / N°006·page 28·fr...e chez Maître Rachid aouidj, avocat, 7, Rue Jamal Abdennasser, à T...
- Annonces Légales·2012 / N°070·page 34·fr...TEJ EL BOUHAIRA 1er étage appart.5 par le contrat de location enre...
- Journal Officiel·1983 / N°085·page 13·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Annonces Légales·2014 / N°074·page 16·fr...er de M'nihla et de rendre le local à son propriétaire de la final...
- Annonces Légales·2014 / N°126·page 35·fr...2014404329SRLB2 Société CARTHÈGE TRAVAUX SOCATRA SARL au capital...
- Annonces Légales·2017 / N°046·page 25·fr...és à la recette des finances Trocadéro à Sousse le 5/12/2016, sous...
- Journal Officiel·1997 / N°069·page 6·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·2001 / N°009·page 27·fr...La commission se réunit sur convocation de son président, chaque f...
- Journal Officiel·2002 / N°096·page 4·fr...- Le ministère de l'intérieur et du développement local annoncera,...